Contact

Tel : 05 62 88 97 60 | Mail : contact@nouvelles-vagues.travel

Inscriptions

  1. Inscriptions
    • LES INSCRIPTIONS INDIVIDUELLES
      Sur simple demande il vous sera envoyé un dossier d’inscription et une fiche sanitaire. Cette dernière est à remplir soigneusement et à signer.
      La réservation à un de nos séjours ne sera prise en compte qu’à réception de ce dossier et d’un acompte de :
      – 300 € pour les séjours en France
      – 500 € pour les séjours à l’Etranger.
      Les règlements seront faits à l’ordre de Nouvelles Vagues. Le solde du séjour devra nous parvenir impérativement un mois avant le début du séjour.
      LES INSCRIPTIONS PAR LES COMITES D’ENTREPRISES ET LES SERVICES SOCIAUX
      Les inscriptions devront nous parvenir par courrier ou télécopie obligatoirement en mentionnant les Noms, Prénoms des participants. Dès lors une convention sera établie en deux exemplaires et signée par les deux parties. En règle générale les conditions sont les suivantes :
      – 30 % du montant du ou des séjours à la signature de la convention,
      – 60 % du montant du ou des séjours un mois avant le départ,
      le solde sur présentation de Facture dans les meilleurs délais.
      Il appartient aux Comités d’Entreprises ou Services Sociaux de nous tenir informé des éventuelles modifications de ses inscriptions et de nous fournir les dossiers d’inscriptions et fiches sanitaires dûment complétés et signés par les familles au plus tard 6 semaines avant le début du séjour.
      Les informations seront transmises soit aux familles soit aux Comités d’Entreprises ou Services Sociaux selon leurs choix.
  2. Les Prix
    • Les prix indiqués dans notre brochure ont été déterminés en fonction des données économiques suivantes, à la date du 1er septembre 2010 : taux de change de la monnaie du pays concerné, coût du transport lié notamment au prix du carburant, redevances et taxes afférentes aux prestations offertes telles que taxes d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement de sécurité dans les ports et les aéroports. En cas de variation du taux de change du pays concerné, nos prix resteront inchangés. En cas de modification significative du montant des taxes et redevances
      et/ou du coût du transport, la variation sera intégralement répercutée dans nos prix. Toute nouvelle taxe, quelle qu’en soit la nature, sera intégralement répercutée dans nos prix. La révision du prix du voyage ne pourra intervenir moins de 30 jours avant la date de départ.
  3. Formalités de voyage
    • Pour se rendre dans les Pays Européens, le participant de nationalité française doit être en possession d’une pièce d’identité à son nom et en cours de validité : une carte nationale d’identité accompagnée d’une autorisation de sortie de territoire délivrée par le commissariat ou la gendarmerie de son domicile, ou d’un passeport personnel (valable
      5 ans) qui remplace ces deux documents.
      Pour se rendre dans les autres pays étrangers figurant dans notre brochure le participant de nationalité française doit être en possession d’un passeport personnel en cours de validité.
      Les participants qui ne sont pas de nationalité française doivent se renseigner auprès de leur consulat ou de l’ambassade du pays de destination, afin de se procurer les documents nécessaires (visas) au franchissement des frontières pour se rendre dans le pays du séjour.
      Tout participant qui ne serait pas en possession des documents exigés par les autorités françaises d’immigration ne pourra en aucun cas être autorisé à voyager.
      Formalité de santé.
      Quelle que soit la destination, il est indispensable de contrôler la validité des vaccins du participant contre la tuberculose, le tétanos et la poliomyélite.
      Carnet de voyage.
      Les délais d’expéditions des informations concernant le voyage du participant sont adressées par courrier 3 semaines avant le départ.
  4. Annulation, désistement et modification de séjour
    • Toute annulation doit être signalée à Nouvelles Vagues au plus tôt par courrier ou télécopie.
      FRAIS D’ANNULATION
      Plus de 60 jours avant le début du séjour Nouvelles Vagues vous restituera le montant de l’acompte reçu mais conservera la somme de 53 € pour Frais de Dossier.
      Du 59ème au 30ème jours avant le début du séjour Nouvelles Vagues se réserve le droit de conserver la totalité de l’acompte.
      A partir du 29ème jour avant le début du séjour la totalité du séjour reste dû à Nouvelles Vagues.
      Pour les séjours organisés en avion, toute annulation entraîne obligatoirement la retenue de la valeur du billet.
      Nouvelles Vagues recommande à ses participants d’opter, au moment de l’inscription pour la garantie annulation proposée au paragraphe 10 des conditions particulières de vente, afin de pouvoir obtenir le remboursement des acomptes versés. Tout séjour commencé est intégralement dû, qu’elles que soient les raisons invoquées.
      Modification du fait du participant.

      Toute modification de dossier (changement de séjour et de dates de séjour) doit être formulée par écrit.
      Désistement ou modification en cours de séjour du fait du participant.
      Toute interruption de séjour, quel qu’en soit le motif, et/ou toute renonciation à certaines prestations comprises dans le forfait ne pourront faire l’objet d’un remboursement de la part de Nouvelles Vagues, même dans le cas de la souscription de la garantie annulation. Les frais de retour anticipés et d’accompagnement éventuel sont toujours à la charge du participant, sauf en cas d’une prise en charge dans le cadre de l’assistance rapatriement.
      Annulation du fait de Nouvelles Vagues.
      La résiliation d’un séjour est conditionnée par le nombre de participants inscrits. Si le nombre de participants était inférieur à 20, Nouvelles Vagues pourrait se voir dans l’obligation d’annuler le séjour. Dans cette éventualité, Nouvelles Vagues informerait le participant dans les meilleurs délais, et au plus tard vingt et un jours avant le départ. Le participant aurait alors le choix d’un report de son inscription pour un séjour similaire, ou du remboursement total des sommes versées.
      Modification des informations contenues dans la brochure (article R2211-7 du Code du Tourisme)
      Certaines informations contenues dans la présente brochure et/ou signalées aux pages concernées peuvent être modifiées avant la conclusion du contrat de vente. Nouvelles Vagues s’engage à communiquer par écrit à ses clients les modifications éventuelles susceptibles d’être apportées aux informations contenues dans la présente brochure. Les modifications concernant notamment l’identité des transporteurs contractuels et des transporteurs de fait éventuels seront communiquées en vertu des articles 1,2 et 5 du décret 2009-315 du 17 mars 2006.
      Nouvelles Vagues peut être dans l’obligation, en cas de circonstances exceptionnelles ou d’un empêchement majeur de modifier un lieu de séjour, un programme ou ses prestations. Dans cette éventualité Nouvelles vagues proposera des prestations de remplacement de qualité équivalente ou supérieure, sans supplément de prix, ou, à défaut le remboursement des prestations non fournies.
  5. Transport Aérien
    • Lorsque les voyages proposés par Nouvelles Vagues sont prévus en avion, ils font l’objet de réservation auprès de compagnies aériennes.
      Conformément aux Conventions de Varsovie et de Montréal réglementant les transports aériens internationaux, le transporteur auquel nous avons confié l’acheminement de nos participants est responsable du dommage résultant d’un éventuel retard de vol ou d’une avarie (destruction, perte) causée à leurs bagages, selon les plafonds édictées par ces conventions et repris dans les conditions de transport annexées à leur billet.
  6. Règlement intérieur aux séjours Nouvelles Vagues
    • Pour garantir l’équilibre de la relation contractuelle, le participant doit accepter d’avoir une attitude conforme aux règles élémentaires de bonne conduite qui doivent prévaloir dans tout rapport humain.
      Discipline
      Le participant devra adopter une tenue vestimentaire correcte. L’usage de drogue, d’alcool, le vol sous toutes ses formes, est formellement interdit. Dans le cas où le comportement d’un participant serait de nature à troubler le bon déroulement du séjour, où celui-ci ne respecterait pas les règles élémentaires de bonne conduite et de sécurité, Nouvelles Vagues se réserve le droit d’en informer ses parents et d’interrompre son séjour. Les frais de retour anticipé et d’accompagnement éventuel sont toujours à la charge du participant et/ou de ses parents.
      Décharge de responsabilité
      Le séjour terminé, notre responsabilité s’achève dans les 15 minutes qui suivent le retour du participant, et dès qu’il a été repris en charge par ses parents ou son représentant légal. Sauf autorisation écrite du représentant légal, le participant ne sera pas autorisé, au retour, à rejoindre seul son domicile.
  7. Assurance et assistance
    • Assurance responsabilité civile professionnelle
      Nouvelles Vagues est titulaire d’un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle, numéro 1053893104 souscrit auprès de la compagnie Axa – 23 boulevard A Briand – BP 91012 – 66101 Perpignan cedex.
      Assurance voyage
      Contrat numéro 53789540 R Compagnie Europ Assistance France à pour objet de garantir tous les participants
      des séjours contre les conséquences pécuniaires de leur responsabilité civile, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels qui en résultent, de leur garantir une assurance médicale et une assurance bagages.
      Un fascicule mentionnant la nature et plafond des garanties par sinistre est expédié à chaque participant avec le carnet de voyage.
  8. Garantie Annulation (option facultative)
    • Le participant peut obtenir le remboursement des acomptes et des sommes versées en règlement du forfait de séjour (hors montant de la garantie annulation et des frais de dossier d’un montant de 53 €) en optant au moment de l’inscription, pour une garantie annulation. Cette garantie s’applique en cas de maladie, d’accident ou de décès du participant, de ses ascendants directs (père – mère) ou de ses collatéraux (frères et soeurs). Pour une prise en compte, la maladie ou l’accident interdit formellement de quitter le domicile, nécessite des soins médicaux et empêche tout déplacement par ses propres moyens. Cette garantie s’applique exclusivement avant le départ du participant. Le montant de cette garantie annulation doit être réglé impérativement au moment de l’inscription du participant et ne fera pas l’objet d’un remboursement.
      Tarif par participant et par séjour : 3.50 % du prix global du séjour.
      Les maladies et accidents doivent être justifiés par la présentation d’un certificat médical délivré par une autorité médicale.
      La garantie ne couvre pas l’annulation d’un séjour pour convenance personnelle, l’absence de présentation au départ (sauf en cas de force majeur), le défaut de présentation des documents exigés aux frontières, les maladies connues au moment de l’inscription et le remboursement des sommes liées au retour anticipé du participant.
  9. Responsabilité
    • Nouvelles Vagues est responsable de plein droit à l’égard du participant de la bonne exécution des obligations résultant du contrat, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, Nouvelles Vagues peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au participant, soit au fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeur.
  10. Frais médicaux
    • Nouvelles Vagues fait l’avance des frais médicaux (honoraires médicaux, radios, médicaments, etc.) Dans cette éventualité, à la fin du séjour, vous recevrez une facture correspondant à cette avance que vous devrez régler dans les meilleurs délais.
      Nous demandons à chaque participant pour les séjours en Europe de se munir de la Carte Européenne d’Assurance Maladie délivrée par la caisse de sécurité sociale dont dépendent les parents. Cette carte permet chez certains
      praticiens de ne pas faire l’avance des frais.
  11. Chèques vacances
    • Nous sommes autorisés à recevoir les chèques vacances de l’ANCV, selon la législation en vigueur.
  12. Utilisation de l’image
    • Nouvelles Vagues se réserve le droit d’utiliser les photos prises lors de ses séjours pour illustrer ses brochures et ses documents de présentation, sauf avis contraire du participant, de ses parents ou de son représentant légal.
      Il vous suffit de nous en informer par courrier dans un délai d’un mois à l’issue du séjour.

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